Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet Riyacouture.com est édité par :

Identité : Mme FERRADI Aïcha, Hind.

Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI).

Nom commercial : Riya.

Siège social : 312 Rue François Gaubert, 34500 Béziers, France.

Numéro SIREN : 104 552 013.

Immatriculation : R.C.S. Béziers sous le numéro 104 552 013.

E-mail de contact : riyacouturesav@gmail.com

Directeur de la publication : Mme FERRADI Aïcha, Hind.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada (Téléphone : 1-613-241-2828).

3. Activité

Description de l'activité : Vente de vêtements.

Date de commencement d'activité : 01/05/2026.

4. TVA et Fiscalité

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 10 104 552 013. TVA non applicable, article 293 B du CGI

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (logos, textes, photos des vêtements) est la propriété exclusive de l'entreprise Riya, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.